Catégorie : Conseils municipaux

Conseil municipal du 20 septembre 2021 : nos interventions sur les différentes délibérations proposées   Délibération n°3 – Régie Municipale d’électricité : adoption des comptes et affectation de l’excédent Délibération n°6 – Versement d’une subvention à l’association l’Etabli Délibération n°7 – Actualisation de la convention avec la Fabrique de l’emploi …

Conseil municipal du 24 juin 2021 : nos interventions sur les différentes délibérations proposées   Délibération n°1 – Modification du règlement intérieur Délibération n°3 – Avis projet Pacte de gouvernance (MEL) Délibération n°9 – Convention avec l’Université sur l’évaluation du Projet Educatif Local Délibération n° 13 : Autorisation de recrutement …

Conseil municipal du 8 avril 2021 : nos interventions sur les différentes délibérations proposées   Délibération n°2 – Compte administratif Délibération n°3 – Budget primitif Délibération n°5 – Convention aux modalités d’accès aux données de portail cartographie métropolitain des logements locatifs sociaux Délibération n° 6 et n°7 – Contribution financière …

Conseil municipal du 18 mars 2021: nos interventions sur les différentes délibérations proposées   Délibération n°1 – Règlement intérieur Délibération n°2 – Contrat de Ville Délibération n°4 – Rapport d’orientation budgétaire Délibération n°5 – Modification des tarifs des MJC Délibération n°8 – Création d’un poste non-permanent, chargé de mission développement …